L’arrêt de la Cour de cassation du 24 juin 2014 montre que l’annulation d’un modèle de chaussure ne se limite pas à une même Impression d’ensemble produite par les deux modèles en cause, mais qu’également une telle annulation d’un modèle peut intervenir par une analyse de chacune de leurs caractéristiques.

La société J.M. Weston reproche à la société Capuce la commercialisation d’une chaussure qu’elle considère comme une contrefaçon de son modèle Mohican ou 180. Mais la Cour de Paris   annule ce modèle. J.M. Weston voit son pourvoi en cassation rejeté le 24 juin 2014.

L’antériorité citée est une photographie d’un comédien de 1947.

Mais attendu, en premier lieu, que l’arrêt retient qu’il est établi que la photographie produite par la société Capuce, qui l’a acquise en original en 2012, date de 1947, même si elle illustre un article récent, et constate que cette photographie montre un comédien portant le soulier Bass ; qu’il relève encore que d’autres articles ou extraits d’ouvrages, même s’ils n’ont été publiés qu’après 1949, comportent la représentation d’un mocassin identique à celui photographié en 1947 et précisent que c’est l’américain Bass qui a créé ce modèle en 1936 ; qu’il en déduit qu’il est suffisamment démontré que le mocassin Bass est connu pour avoir été créé en 1936 et que ce modèle, porté dès 1947, était déjà divulgué lors de la première divulgation du modèle de la société Weston en 1949 ; qu’en l’état de ces constatations et appréciations faisant ressortir que l’antériorité retenue avait date certaine, la cour d’appel a légalement justifié sa décision ;
Et attendu, en second lieu, qu’après avoir énoncé que la société Capuce doit prouver l’existence d’une antériorité de toutes pièces certaine, l’arrêt relève que les deux modèles donnent à voir la même apparence de chaussure alliant le genre mocassin à une allure citadine et racée, une arête au lieu du bourrelet rustique, une empeigne légèrement arrondie et bombée sur les bords, une languette avec une découpe et de fines piqûres ; qu’il relève encore que les deux chaussures montrent globalement un soulier sans lacets lisse avec des parties légèrement bombées, une semelle débordante, leur conférant la même forme d’ensemble ; qu’il retient enfin que les différences quant à la forme de l’empiècement, sa découpe ou la surpiqûre de ses côtés et du fait de la non reprise d’un léger froncé de la couture sur l’empeigne du modèle Bass ou de l’ajout sur le modèle déposé d’une couture sur le bout du soulier, ne sont pas suffisantes pour être significatives ou témoigner d’une création ou interprétation esthétique novatrice de mocassin habillé et relèvent d’éléments de détail ; qu’en l’état de ces constatations et appréciations souveraines, la cour d’appel, qui ne s’est pas fondée sur l’impression d’ensemble produite par les deux modèles en cause, mais a fait ressortir par une analyse de chacune de leurs caractéristiques, la reprise de toutes pièces de la combinaison que constitue le modèle Bass, exclusive d’un effort de création, nonobstant quelques différences de détail qu’elle a relevées, a, abstraction faite du motif surabondant critiqué par la cinquième branche, pu statuer comme elle a fait ;
D’où il suit que le moyen n’est pas fondé ;